Conditions générales de vente

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les inscriptions aux stages et ateliers proposés par L'Atelier des Métiers d'Art.

Article 2 — Inscription et réservation

Toute inscription à un stage se fait via le site, par e-mail ou directement à l'atelier. L'inscription n'est définitive qu'après réception du paiement et confirmation de notre part.

Article 3 — Tarifs

Les tarifs des stages sont indiqués sur chaque fiche. Ils sont exprimés toutes taxes comprises. Le matériel nécessaire est inclus, sauf mention contraire.

Article 4 — Modalités de paiement

Le règlement s'effectue [modalités de paiement à compléter]. Aucune place n'est réservée tant que le paiement n'a pas été reçu.

Article 5 — Annulation et remboursement

Toute annulation du fait du participant doit être notifiée par écrit. [Conditions de remboursement à préciser : par exemple, remboursement intégral jusqu'à 14 jours avant le stage.]

L'Atelier des Métiers d'Art se réserve le droit d'annuler ou de reporter un stage, notamment en cas de nombre insuffisant de participants. Dans ce cas, les sommes versées sont intégralement remboursées.

Article 6 — Responsabilité

Les participants s'engagent à respecter les consignes de sécurité communiquées par l'intervenant. L'Atelier décline toute responsabilité en cas de non-respect de ces consignes.

Article 7 — Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au siège de l'association. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Dernière mise à jour : juin 2026.